Combien de pièces compte votre maison ? (instructions complètes)

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Oh, le mal de tête !

La dernière fois que j’ai eu un dégât des eaux dans l’une de mes maisons, mon expert en sinistres est venu et s’est occupé de tout… vous vous demandez, à quel point c’est cool ?

Pas vraiment, car en même temps il a recalculé le nombre de pièces principales de la maison et apparemment il y en avait plus qu’avant… ce qui a augmenté mon contrat d’assurance habitation de 15% !

C’est vraiment frustrant de ne pas comprendre comment est calculé exactement le nombre de pièces d’une maison ou d’un appartement.

C’est pourquoi nous avons interrogé des assureurs et des agents immobiliers pour connaître les définitions exactes et les subtilités à prendre en compte. Découvrez ce que vous devez vraiment savoir en lisant l’article jusqu’au bout…

Nous bénéficions tous de connaître le nombre exact de pièces principales de notre maison ou de notre location à court terme.

Mais voilà, dans certains logements on peut compter pas moins de 20 types de chambres, de l’entrée au placard à balais en passant par le séjour.

Pour un espace de vie adéquat, les pièces principales et les services doivent coexister, mais leur utilisation et leur superficie déterminent s’il s’agit d’une pièce principale ou non.

LE parties dites « à eau » ne sont pas comptabilisés dans le nombre de pièces d’un appartement.

Et c’est pareil pour eux aussi pièces dites « de service » telles que les entrées, les buanderies, les selleries, les sous-sols non aménagés, etc. de très petites pièces de moins de 9 m2 (mais qui font partie de l’espace habitable de la maison).

Vous trouverez ici un bref résumé de vos questions. Ensuite, vous pouvez lire l’article jusqu’à la fin pour découvrir ce que vous devez vraiment savoir :

Comment calculer le nombre de pièces principales d’une maison ou d’un appartement ? Selon l’article R.111-1-1 du code de la construction, une pièce principale d’une maison est une pièce à vivre d’une superficie supérieure à 9 m² et d’une hauteur sous plafond de 1,8 m. Les pièces annexes telles que cuisine, salle de bains. ou les toilettes ne sont pas des pièces principales. D’une superficie de 30 m², la compagnie d’assurance dispose de deux pièces principales.

Comment calculer le nombre de pièces principales pour votre assurance habitation ? Aux fins de l’assurance, un local d’une superficie supérieure à 30 m² est considéré comme comportant 2 pièces principales. Une pièce de plus de 9 m² est considérée comme une pièce principale ; les pièces annexes ne comptent pas. Cela peut varier en fonction de votre compagnie d’assurance.

Combien de pièces faut-il déclarer fiscalement ? Toute pièce de plus de 9 m². Les pièces d’une superficie supérieure à 30 m² sont considérées fiscalement comme 2 pièces.

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Quelles sont les principales parties ?

Pour compter le nombre de pièces d’une maison, on utilise principalement deux classifications : Fonction (F) ou Type (T), auxquelles il faut ajouter le nombre de pièces principales.

On parlera donc d’un F2 ou d’un T2, par exemple.

Il n’y a plus (ou plus) de différences entre un F3 et un T3, soit deux logements composés de trois pièces principales.

Par ailleurs, le Code de la construction et de l’habitation s’inscrit dans cette idée en délimitant les pièces principales dans son article R*111-1-1: « Un appartement ou une habitation comprend, d’une part, les pièces principales destinées à l’habitation ou au couchage, éventuellement des chambres isolées et, d’autre part, les locaux techniques tels que cuisines, salles de bains, toilettes, buanderies, débarras, séchoirs. . » Pièces ainsi que, si nécessaire, dégagements et dépendances. »

La définition des règles de construction et d’habitation réduit donc les pièces principales aux chambres et aux salons.

LE Propriétés d’un PP (pièce principale)

Dans son Alinéa 2 du décret n° 2005-69 du 31 janvier 2005 contient plus de détails sur les « normes » auxquelles doivent répondre les principales pièces, notamment :

• La dimension ce qui ressemble quelque peu à la définition d’un logement adéquat : « La surface habitable moyenne des pièces principales est d’au moins 9 mètres carrés ; Aucune de ces pièces n’a une superficie inférieure à 7 mètres carrés.
  La hauteur sous plafond d’une pièce principale est d’au moins 2,30 mètres pour une superficie d’au moins 7 mètres carrés. »
• Ouverture et ventilation : « Toutes les pièces principales de la propriété disposent d’ouvertures permettant l’accès à l’extérieur. »

Ainsi un T5 ou un F5 aurait 5 parties principales. Le 5 pièces peut être 4 chambres de plus de 9 m² et 1 séjour, un double séjour et 3 chambres. Les pièces supplémentaires telles que la cuisine et la salle de bain sont comptées séparément.

Définition d’un document d’assurance primaire

Cela varie selon les compagnies d’assurance, mais en principe toute pièce d’une superficie supérieure à 7 m² est considérée comme une pièce principale et les pièces d’une superficie supérieure à 20 à 30 m² sont considérées comme deux pièces distinctes. C’est pourquoi on parle de double séjour ou double séjour.
Il s’agit d’une manière artificielle d’augmenter les sommes assurées, mais elle est acceptée par la plupart des assureurs. Il est donc difficile de l’ignorer…

Suivant : Quels documents devez-vous présenter pour votre assurance inventaire du ménage ? Classiquement, l’assurance inventaire de l’habitation n’utilise pas la notion de pièce principale et prend en compte toutes les pièces d’une maison d’une superficie au sol supérieure à 7 m². Les pièces de plus de 20 à 30 m² sont comptées comme deux pièces pour l’assurance.

Si vous suivez ces principes, vous pouvez souscrire une surface habitable à l’assurance inventaire du logement sur la base d’accords et de calculs conjoints avec votre assureur.

Définition d’un espace habitable

Un espace habitable est une pièce d’une superficie minimale de 9 m² et d’une hauteur de 1,80 m ou d’un volume de 33 m3 au sens du Code de la construction et de l’habitation à l’article R.111-2.

Le concept d’espace habitable est donc encore quelque chose de complètement différent et indépendant.

Quelles pièces ne sont pas considérées comme des pièces principales ?

La règle semble simple : si une pièce a une superficie supérieure à 9 m2 et que la hauteur sous plafond est d’au moins 1,8 m ; Qu’il s’agisse d’une ouverture donnant sur l’extérieur, nous nous trouvons devant un PP – sont toujours exclus :

• locaux de service;
• Et les jeux d’eau

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En version studio.

ou la Box Elorado en version maison :

Cas particuliers : Ces pièces sont considérées comme des pièces principales ou non ?

La disposition des maisons et des logements varie d’une époque à l’autre et dans de nombreux cas, nous pouvons être confrontés à des pièces « spéciales » qu’il faut définir comme « pièce principale » ou « pièce non principale ».

La mezzanine

La loi de Carrez s’applique ici : s’il fait plus de 9 m² et a une hauteur sous plafond de 1,8 m, il fait partie du PP, sinon il vaut mieux ne pas être compté comme PP.

Vous pouvez toutefois l’indiquer dans votre annonce et êtes tenu d’en informer votre assureur.

Le double séjour

Un séjour double est considéré comme PP si la superficie totale dépasse 30 m2 ; si elle fait plus de 80 m2, vous pouvez même la compter pour 3 PP.

Le porche

Le porche est spécial.

Depuis plusieurs années, nous assistons à une énorme expansion de l’espace de vie et à la création d’un nouvel espace. Mais la règle est simple : si un porche est « habitable » à tout moment de l’année ; Pensez au chauffage et à l’aménagement ; elle est PP.

Les pièces à la suite

Les pièces latérales sont courantes dans les immeubles des années 1930 aux années 1960 et ne sont accessibles que via une autre pièce : elles communiquent entre elles sans couloir.

S’ils répondent aux normes dimensionnelles des locaux d’habitation, ils sont déduits en PP.

Pièces aveugles

Les pièces aveugles sont des pièces sans ouvertures : sans fenêtres. Si l’on adhère au décret n°2005-69 du 31 janvier 2005, ce ne sont pas des PP, mais en réalité ils sont effectivement comptés comme produits principaux pour autant qu’ils répondent aux normes dimensionnelles.

Des espaces à usage mixte

Dans les espaces à usage mixte, seule la fonction principale de la pièce reste intacte.

• Une chambre avec dressing ; En PP, seul l’espace est compté ;
• Est considéré comme séjour un séjour avec une cuisine américaine (ouverte) ;
• Une chambre avec salle de bain sera une chambre

Pour toutes ces pièces spéciales, Nous vous recommandons d’indiquer leurs caractéristiques dans vos annonces ou déclarations.

Le cas particulier de la cuisine ouverte

Pour l’assurance inventaire du logement, une cuisine ouverte fait partie de la pièce à vivre et devient donc la pièce principale… même si elle n’en est pas officiellement une. Cela augmente d’autant le montant de la prime d’assurance.

C’est le cas qui déclenche la plupart des litiges entre l’assuré et l’assureur.

Risques juridiques en cas de défaut de compte pièces

D’autres incluent la déception de vos acheteurs potentiels (si vous mettez votre maison en vente), de vos clients (si vous êtes un loueur) ; Le plus grand risque auquel vous êtes confronté est En cas de sinistre, votre assureur ne vous indemnisera pas ou ne vous apportera pas une indemnisation suffisante.

Si vous apportez des modifications à l’aménagement de votre maison, nous vous recommandons fortement d’en informer votre assureur.

Calcul de la surface habitable pour les impôts

Il s’agit de la superficie précisée dans les documents d’urbanisme (permis de construire ou inscription préalable), qui comprend la surface au sol diminuée des éléments non utilisables directement par le résident (murs, hauteurs de plafond inférieures à 1,80 m, balcon, receveur de douche, etc. ). )

Vous trouverez ici : Le salon et la salle à manger : des espaces incontournables à réaménager

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J’espère que vous apprécierez la lecture de cet article.

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